Articles scientifiques

Articles

• « Quelle place pour la bonne foi lors des pourparlers ? », (2023) 57 R.J.T.U.M. 301.
• « Patrimoine familial et fiducie : à la recherche du sens des mots et des droits aux pourtours imprécis », dans Gabriel-Arnaud BERTHOLD et Brigitte LEFEBVRE (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Pierre-Claude Lafond, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2023, p. 601
• « L’implantation et l’insémination post mortem : lorsque les avancées médicales interpellent et bousculent le droit de la famille et le droit successoral », dans Nathalie VÉZINA et al. (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 101-130
• «Conjoints de fait : concept de vie maritale et autres problèmes», dans Congrès 2018, Montréal, Association de planification fiscale et financière, 2019, p. 28:1-24
• Brigitte LEFEBVRE et Christine MORIN, «Chantier 13 - Le mandat de protection», dans  Pierre NOREAU et al. (dir.), 22 chantiers pour l’accès au droit et à la justice, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 241-254
• «Autres temps, autres mœurs : quand l’union de fait accède au statut d’état civil… et interpelle  l’article 757 du code civil et la Charte québécoise», dans Christine MORIN et Brigitte LEFEBVRE (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Jacques Beaulne,  Montréal, Wilson & Lafleur, 2018, p.177-191
• «Les droits qui confèrent l'usage des résidences familiales : quelques difficultés lors de la liquidation du patrimoine familial», (2014) 116 R. du N. 389-403.
• «Les droits qui confèrent l'usage des résidences familiales : quelques difficultés lors de la liquidation du patrimoine familial», dans Brigitte LEFEBVRE et Antoine LEDUC ( dir.), Mélanges Pierre Ciotola, Montréal, Éditions Thémis, 2012, p. 195-212.
• «Amour et contrat : de quelques limites à la contractualisation des rapports amoureux», dans Benoît Moore (dir.), Mélanges Jean-Louis Baudouin, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 2012, p. 499-518.
• «L'étrange « mandat » qu'est celui donné en prévision de l'inaptitude : lorsque la volonté occulte la finalité», dans Benoît MOORE et Generosa BRAS MIRANDA (dir.), Mélanges Adrian Popovici. Les couleurs du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 75-96.
• «L'accroissement du pouvoir discrétionnaire du juge en matière de validation d'un testament informe : les enseignements de la Cour d'appel»,  dans Brigitte LEFEBVRE (dir.), Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 417-432.
• «Droit d'auteur, droit matrimonial et droit successoral», dans ALAI Canada (dir.), Un cocktail de droit d'auteur, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 213-245.
• «L'évolution de la justice contractuelle en droit québécois: Une influence marquée du droit français quoique non exclusive», dans Jean-Louis NAVARRO et Guy LEFEBVRE (dir.), L'acculturation en droit des affaires, Montréal, Thémis, 2007, p. 197-219.
• «L'affaire Dell : Réflexions sous l'angle du droit civil» (2007) 37 R.G.D. 393
• «La rupture du contrat pour cause d'inexécution : regards sur le rôle de la bonne foi», (2006) 36 R.G.D. p. 69-84.
• «L'évolution de la notion de conjoint en droit québécois» dans Pierre-Claude LAFOND et Brigitte LEFEBVRE (dir.), L'union civile : nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 3-25.
• «La négociation d'un contrat : source potentielle de responsabilité extracontractuelle», dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Mélanges Claude Masse, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2003, p. 571-592.
• «Le contrat d'adhésion», dans Le Code civil du Québec : Bilan d'une décennie 1994-2004, (2003) 105 R. du N. 439-490.
• «Projet de loi 84 : Quelques considérations sur les nouvelles dispositions en matière de filiation et sur la notion de conjoint», (2002) 2 C.P. du N. p. 3-30.
• «Le traitement juridique des conjoints de fait : deux poids, deux mesures!», (2001) C. P. du N. p. 223-262.
• «Liberté contractuelle et justice contractuelle : le rôle accru de la bonne foi comme norme de comportement», dans Développements récents en droit des contrats- 2000, vol. 129, Cowansville, Éd.Yvon Blais, 2000, p. 49-70.
• «Le "gentleman's agreement": aspects théoriques et pratiques», dans Droit contemporain - 1998, Cowansville, Éd.Yvon Blais, 1999, p. 91-99.
• «L'ordre public et les rapports patrimoniaux dans les relations de couples», (1999) 40 C. de D. p. 343-363. (en collaboration avec Pr. Christianne Dubreuil)
• «Rupture des pourparlers: négociateurs, appel à la prudence!», dans Développements récents en droit commercial, F.P.B.Q., vol.112, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 1998, p. 121-134.
• «La bonne foi notion protéiforme», (1996) 26 R.D.U.S. p. 321-354.
• «La justice contractuelle: mythe ou réalité?», (1996) 37 C. de D. p. 17-30.
• «La faillite et le patrimoine familial», (1994) 28 R.J.T. 367-395. Également publié dans Mélanges Jean Beetz, Montréal, Éditions Thémis, 1995, p. 155-183. (en collaboration avec Pr. Albert Bohémier)
• «Quelques considérations sur la notion d'ordre public à la lumière du Code civil du Québec», dans Récents développements en droit civil (1994), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 1994, p. 149-162.
• «La bonne foi dans la formation des contrats», (1992) 37 R.D. McGill  p. 1053-1069.
• «La vente en bloc et la disposition des fonds», (1991) 1 C.P. du N. p. 159-207.
• «Les clauses d'exclusivité dans le domaine du franchisage», dans Développements récents en droit commercial (1991), Cowansville, 1991, Éd. Yvon Blais, p.117-153.
• «Les nouvelles règles concernant les rapports économiques entre les époux et la faillite: La faillite et la prestation compensatoire», (1991) 25 R.J.T. 1. (en collaboration avec Pr. Albert Bohémier)
• «La clause d'exclusivité territoriale serait-elle une clause essentielle du contrat de franchise?», (1989) 92 R. du N. 253-258.

Articles publiés à l'étranger

• « Les pourtours évanescents de la vie commune en contexte d’union libre », dans Nathalie DANDOY, Jehanne SOSSON, Fabienne TAINMONT et Geoffrey WILLEMS (dir.), Individu, Famille, État : Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille, et de son patrimoine. Hommage au professeur Jean-Louis Renchon, vol. 1, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 625-637   
• «De certaines atteintes à la liberté de tester en droit québécois», dans Philippe DUPICHOT, Marie GORÉ, Denis MAZEAUD et Claire SÉJEAN-CHAZAL (dir.), Mélanges en  l’honneur du professeur  Michel Grimaldi. Liber amicorum, Paris, Défrenois/Lextenso, 2020, p. 583-597
• «L’enrichissement injustifié dans un contexte d’union de fait : l’influence de la common law canadienne sur le droit civil québécois», dans Rafaël JAFFERALLI, Vanessa MARQUETTE, Arnaud NUYTS ( dir.), Liber amicorum Nadine Watté, Bruxelles, Larcier, 2017, p. 373-388 .
• Brigitte Lefebvre et Benoît Moore, «Contexte et enjeux d’une réforme de la conjugalité et de la filiation par procréation assistée en droit québécois», dans Nicole GALLUS (dir.),  Regards croisés sur le droit familial belge et québécois, Limal ( Belgique), Anthémis, 2016, p. 11- 30.
• «Regard québécois sur quelques aspects du livre des successions et des libéralités du nouveau Code civil roumain», dans Flaviaus Antoniu BAIAS et Razvan DINCA (dir.), Le nouveau code civil roumain : Vu de l'intérieur ‐ Vu de l'extérieur, vol.2., Bucarest (Roumanie) , Éd. Université de Bucarest, 2015, p. 215-227.
• «Le mandat donné en prévision de l'inaptitude : 25 ans d'expérience québécoise», dans La protection des incapables majeurs et le droit du mandat, Limal (Belgique), Anthémis, 2014, p. 165 et s.
• «Soţul suravieţor : creditor, moştenitor sau terţ faţă de succesiune în dreptul din Québec ?» in Évoluţia noţiuni de familie, si influenţa acesteia asupra ordinii successorale legale, Mircea BOB (dir.), Bucarest, Monitorul official, 2013, p.99 et s.
• «L'union de fait : enjeux de l'encadrement juridique dans un contexte successoral», dans Alain-Charles VAN GYSEL, Conjugalités et discriminations, Anthémis, Bruxelles, 2012, p. 105-118.
• «Successions et famille», dans Les successions - Journées roumaines 2010, Travaux de l'Association Henri Capitant, tome LX, Paris/Bruxelles, éd. Bruylant/LB2V, 2012, p. 179-197. (rapport national)
• «Les visages de la conjugalité au Québec et les disparités juridiques : l'exemple de l'encadrement juridique de la résidence familiale», (2008)38 Revue de la Faculté de droit - Université libre de Bruxelles 9-28 (Éd. Bruylant, 2010)
• «Tableau comparatif : mariage - union civile - union de fait», (2009) 6 Actualités du droit de la famille p. 104-107. (Kleuwer, Belgique)
• «La notion de contrat d'adhésion : portée et limites d'une définition», dans Études offertes au professeur Philippe Malinvaud, Paris, Lexis Nexis/Litec, 2007, p. 375-391.
• « La eutanasia, ayuda al suicido e interrupcion de tratamiento en el derecho quebequés», dans Eutanasia, Revista de Derecho Comparado, vol. 12, Argentine, 2006, p. 45-59.
• «La rupture du contrat», dans Le contrat, Journées brésiliennes - 2005, Travaux de l'Association Henri Capitant, t.LV, Paris, Société de législation comparé, 2008, p.727-737. (Rapport national)
• «L'échange de documents informatisés : l'expérience du notariat québécois», (2001) 65 Petites Affiches p. 30-34.
• «L'ordre public dans les relations de famille», dans L'ordre public, Journées libanaises -1998, Travaux de l'Association Henri Capitant, t.XLIX, , Paris, L.G.D.J., 2001, p. 419-442. (Rapport national) (en collaboration avec Pr. Christianne Dubreuil)
• «Droit des sociétés, droit immobilier, droit matrimonial, droit d'héritage (rapport québécois)», dans Questions notariales sur le plan international (Congrès international du notariat latin, Berlin, 1995), Wurzburg, Deutsches Notarinstitut - Cridon, 1995, p. 341-364.
• «Le contrat en général : la bonne foi dans la formation du contrat», dans La bonne foi (Journées Louisianaises - 1992), Travaux de l'Association Henri Capitant, t.43, Paris, Litec, 1994, p. 85-103. (rapport national)